Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les modalités applicables aux ventes de litière végétale commercialisée par Écolitière.
Toute demande de devis ou commande implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions.
Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur le site internet.
Les photographies et visuels sont fournis à titre indicatif et ne sont pas contractuels.
Les prix affichés sur le site concernent uniquement les produits.
Les frais de transport ne sont pas inclus et font systématiquement l'objet d'un devis personnalisé en fonction :
Les tarifs sont susceptibles d'être modifiés à tout moment. Les prix appliqués sont ceux figurant sur le devis accepté par le client.
Toute commande débute par une demande de devis.
Le devis transmis par Écolitière précise notamment :
La commande devient définitive uniquement après acceptation du devis par le client.
Les délais de livraison sont communiqués à titre indicatif.
Écolitière ne pourra être tenue responsable des retards liés au transporteur, à un cas de force majeure ou à tout événement indépendant de sa volonté.
Le client s'engage à fournir une adresse de livraison exacte ainsi que toutes les informations nécessaires au bon déroulement de la livraison.
Lors de la commande, le client doit préciser les conditions de déchargement.
Selon les situations, la livraison pourra nécessiter :
Les frais de transport peuvent varier selon ces contraintes.
Les modalités de paiement sont précisées sur le devis transmis au client.
Sauf indication contraire, la commande est préparée après validation du devis et selon les conditions de règlement convenues.
Toute réclamation concernant les produits livrés devra être adressée dans les meilleurs délais après réception de la marchandise.
Le client est invité à vérifier l'état de la livraison au moment de sa réception et à signaler toute anomalie au transporteur.
Écolitière ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation des produits ou d'un stockage non conforme.
Les informations collectées lors d'une demande de devis ou d'une commande sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale.
Elles ne sont ni revendues ni communiquées à des tiers sans nécessité liée à l'exécution de la commande.
Le client dispose des droits prévus par la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit applicable au siège social d'Écolitière.
En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant toute procédure judiciaire.
Pour toute question concernant les présentes Conditions Générales de Vente ou une commande, vous pouvez nous contacter via notre formulaire de contact ou par les coordonnées figurant dans les mentions légales du site.
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Dernière mise à jour : juillet 2026
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